Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VANETTE
Numéro de dépôt :
1290825
Date de dépôt :
27/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1994
Présentation de la marque VANETTE
Déposée le 27 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) CHARLES VANOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VANETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VANETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARLES VANOT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°23497 - Publication au BOPI 1985-17